MENTIONS LÉGALES
1. Présentation de notre site web
Conformément à la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, notre site web créé par KEROS PARTNERS S.L.
Eventuellement modifiables, nous vous invitons donc à consulter nos mentions légales le plus souvent possible, de manière à en prendre connaissance fréquemment
Le site de KEROS PARTNERS appartient à KEROS PARTNERS S.L – dont le siège social est situé à l’adresse suivante : Carrer Floridablanca, 98
08015 Barcelona.
Personne physique ou morale, Mr Thibault Poujade est responsable de la publication, dont l’adresse e-mail est la suivante : info@kerospartners.com
Le webmaster, KEROS PARTNERS S.L, est responsable de l’administration du site, dont l’adresse e-mail est la suivante : info@kerospartners.com
Le site de KEROS PARTNERS S.L est hébergé par Squarespace dont le siège social est localisé à New-York.
2. Conditions générales d’utilisation du site et des services proposés.
En utilisant notre site web de KEROS PARTNERS S.L, vous acceptez pleinement et entièrement les conditions générales d’utilisation précisées dans nos mentions légales. Accessible à tout type de visiteurs, il est important de préciser toutefois qu’une interruption pour maintenance du site web peut-être décidée par KEROS PARTNERS S.L. Les dates et heures d’interruptions seront néanmoins précisées à l’avance aux utilisateurs.
3. Les produits ou services proposés par KEROS PARTNERS S.L
En accord avec sa politique de communication, le site de KEROS PARTNERS S.L a pour vocation d’informer les utilisateurs sur les services proposés par KEROS PARTNERS S.L, qui s’efforce alors de fournir des informations précises sur son activité. Cependant, des inexactitudes ou des omissions peuvent exister : la société ne pourra en aucun cas être tenue pour responsable pour toute erreur présente sur le site de KEROS PARTNERS S.L.
4. Limitations contractuelles
Les informations retranscrites sur notre site web de KEROS PARTNERS S.L font l’objet de démarches qualitatives, en vue de nous assurer de leur fiabilité. Cependant, nous ne pourrons encourir de responsabilités en cas d’inexactitudes techniques lors de nos explications.
Si vous constatez une erreur concernant des informations que nous auront pu omettre, n’hésitez pas à nous le signaler par mail à info@kerospartners.com
Les liens reliés directement ou indirectement à notre site web de KEROS PARTNERS S.L ne sont pas sous le contrôle de notre société. Par conséquent, nous ne pouvons nous assurer de l’exactitude des informations présentes sur ces autres sites Internet.
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5. Propriété intellectuelle et contenu du site Internet
Le contenu rédactionnel du site web de KEROS PARTNERS S.L appartient exclusivement à KEROS PARTNERS S.L. Toute violation des droits d’auteur est sanctionnée par l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle, avec une peine encourue de 2 ans d’emprisonnement et de 150 000€ d’amende
Le site de KEROS PARTNERS S.L ne pourra être mis en cause en cas de propos injurieux, à caractère raciste, diffamant ou pornographique, échangés sur les espaces interactifs. La société se réserve également le droit de supprimer tout contenu contraire aux valeurs de l’entreprise ou à la législation applicable en Espagne..
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6. Données personnelles, respect de votre vie privée et de vos libertés
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7. Droit applicable et lois concernées
Soumis au droit espagnol, le site web de KEROS PARTNERS S.L est encadré par la loi n° 2004-2005 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, l’article L.335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle et la loi « informatique et libertés » du 6 janvier 1978 modifiée en 2004.